Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSY
Dr.-Ing. RUDOLF HELL GmbH société allemande

Numéro de dépôt :
1370992
Date de dépôt :
18/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1996

Présentation de la marque BUSY

Déposée le 18 septembre 1986 par la société Dr.-Ing. RUDOLF HELL GmbH société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Dr.-Ing. RUDOLF HELL GmbH société allemande domicilié(e) KIEL (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre HERRBURGER. - France.

La marque BUSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSY est expirée depuis le 18 septembre 1996.

Dr.-Ing. RUDOLF HELL GmbH société allemande a également déposé les autres marques suivantes : AUTO , PLUS , LASER-PRINT , DIGINET , CIS


Dr.-Ing. RUDOLF HELL GmbH société allemande - KIEL (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne


Cabinet Pierre HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

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